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  3. Arrêté du 10 août 2016 modifiant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Champagne » homologué par le décret n° 2010-1441 du 22 novembre 2010
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Arrêté du 10 août 2016 modifiant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Champagne » homologué par le décret n° 2010-1441 du 22 novembre 2010 - Article 1

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Version
Mise à jour en retard — f04f8667-4d47-45ea-b7a6-0a6e38312df4
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000033120639/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000033120639/article-1/versions/f04f8667-4d47-45ea-b7a6-0a6e38312df4/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 2010-1441 du 22 novembre 2010


Annexe

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Article 2 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2010-1441 du 22 novembre 2010 - art. Annexe (M)

Citations

  • CITATION Code rural et de la pêche maritime - art. D645-16 (V) — Cible absente ou non résolue
  • CITATION Code rural et de la pêche maritime - art. D645-7 (M) — Cible absente ou non résolue

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D645-7
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D645-7
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D645-7
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D645-7
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D645-16

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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