Code de l'éducation - Article R632-18
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 36d44931-9c35-47fb-89df-26ad9bc47cf2
- Début de validité
- 28 novembre 2016
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000033495015/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000033495015/article-r632-18/versions/36d44931-9c35-47fb-89df-26ad9bc47cf2/
Sommaire du texte
Texte
Les étudiants de troisième cycle des études de médecine reçoivent à temps plein une formation en stage et hors stage organisée en phases définies à l'article R. 632-20
Pour chaque diplôme d'études spécialisées, la maquette de formation comprend, notamment, la durée de la formation, le programme des enseignements, la durée et la nature des stages à accomplir, ainsi que les compétences et les connaissances à acquérir.
Pour les spécialités communes à la médecine et à l'odontologie, ces modalités pédagogiques sont précisées par arrêté pris en application de l'article R. 634-11.
Notes
Se reporter aux conditions d'application précisées à l'article 2 du décret n° 2016-1597 du 25 novembre 2016.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Concordances
- CONCORDANCE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2004-67 du 16 janvier 2004 - art. 16 (Ab)
Création et codification
- CODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°2013-756 du 19 août 2013 - Annexe (V) — Référence sans identifiant DILA
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2016-1597 du 25 novembre 2016 - art. 1
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 octobre 2017 - art. 2 (V)
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°2020-1057 du 14 août 2020 - art. 3 (V)
- CITATION Code de l'éducation - art. R632-20 (VD)
- CITATION Code de l'éducation - art. R632-26 (V)
- CITATION Code de l'éducation - art. R632-43 (V)
- CITATION Code de l'éducation - art. R634-11 (V)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Article 1
Citations
- CITATION Article R632-20
- CITATION Article R632-20
- CITATION Article R632-20
- CITATION Article R634-11
- CITATION Article R634-11