Décret n° 2016-1597 du 25 novembre 2016 relatif à l'organisation du troisième cycle des études de médecine et modifiant le code de l'éducation - Article 1

-Code de l'éducation

Art. R632-51, Art. R632-52, Art. R632-53, Art. R632-54, Art. R632-55, Art. R632-56, Art. R632-57, Sct. Sous-section 10 : Les dispositions applicables aux assistants des hôpitaux des armées, Art. R632-58, Art. R632-59, Art. R632-60, Sct. Sous-section 11 : Les dispositions applicables aux collectivités ultramarines de droit commun, Art. R632-61, Art. R632-62, Art. R632-63

-Code de l'éducation

Sct. Section 3 : Le troisième cycle des études de médecine, Sct. Sous-section 1 : Les conditions d'accès par les épreuves classantes nationales et les modalités d'intégration dans le troisième cycle des études de médecine, Art. R632-1, Art. R632-2, Art. R632-3, Art. R632-4, Art. R632-5, Art. R632-6, Art. R632-7, Art. R632-8, Art. R632-9, Sct. Sous-section 2 : L'inscription à la spécialité, Art. R632-10, Art. R632-11, Sct. Sous-section 3 : L'organisation géographique de la formation du troisième cycle des études de médecine, Art. R632-12, Art. R632-13, Art. R632-14, Art. R632-15, Art. R632-16, Sct. Sous-section 4 : L'organisation pédagogique de la formation du troisième cycle des études de médecine, Art. R632-17, Art. R632-18, Art. R632-19, Art. R632-20, Art. R632-21, Art. R632-22, Art. R632-23, Art. R632-24, Art. R632-25, Sct. Sous-section 5 : Les modalités de la formation du troisième cycle des études de médecine, Art. R632-26, Art. R632-27, Art. R632-28, Art. R632-29, Art. R632-30, Art. R632-31, Art. R632-32, Art. R632-33, Art. R632-34, Art. R632-35, Art. R632-36, Sct. Sous-section 6 : Les modalités d'évaluation de la formation de troisième cycle des études de médecine, Art. R632-37, Art. R632-38, Art. R632-39, Sct. Sous-section 7 : La réorientation, Art. R632-40, Art. R632-41, Sct. Sous-section 8 : La recherche, Art. R632-42, Art. R632-43, Sct. Sous-section 9 : Les dispositions applicables aux internes des hôpitaux des armées, Art. R632-44, Art. R632-45, Art. R632-46, Art. R632-47, Art. R632-48, Art. R632-49, Art. R632-50, Art. R632-51, Art. R632-52, Art. R632-53, Sct. Sous-section 10 : Les dispositions applicables aux assistants des hôpitaux des armées, Art. R632-54, Art. R632-55, Art. R632-56, Art. R632-57, Sct. Sous-section 11 : Les dispositions applicables aux collectivités ultramarines de droit commun, Art. R632-58, Art. R632-59, Art. R632-60, Sct. Sous-section 12 : L'accès aux formations du troisième cycle de médecine pour les médecins français ou ressortissants des autres Etats membres de l'Union européenne, des autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen, de la Confédération helvétique ou de la Principauté d'Andorre, Art. R632-61, Art. R632-62, Art. R632-63, Sct. Sous-section 13 : L'accès aux formations du troisième cycle de médecine pour les médecins étrangers autres que les ressortissants des Etats membres de l'Union européenne, des autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen, de la Confédération helvétique ou de la Principauté d'Andorre, Art. R632-64, Art. R632-65, Art. R632-66, Art. R632-67, Art. R632-68, Art. R632-69, Art. R632-70, Art. R632-71, Art. R632-72, Sct. Sous-section 14 : Les formations communes, Art. R632-73, Art. R632-74, Art. R632-75, Art. R632-76, Art. R632-77, Art. R632-78, Art. R632-79, Sct. Section 4 : Le contrat d'engagement de service public, Art. R632-80, Art. R632-81, Art. R632-82, Art. R632-83, Art. R632-84, Art. R632-85, Art. R632-86, Art. R632-87, Sct. Section 5 : Le contrat d'engagement de service public