Arrêté du 20 décembre 2016 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 110, 120, 130, 140, 211, 213, 214, 221, 222, 226, 228, 236, 333, 401 et 431) - Article 6

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Sct. Partie 3 : Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires , Art. Règle 13, Art. Règle 14

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Sct. Partie 11 : Recueil international des règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires , Art. Règle 46, Art. Règle 47

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Sct. Partie 7 : Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires , Art. Règle 17 , Art. Règle 18

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Sct. Partie 10 : Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires , Art. Règle 21 , Art. Règle 22

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 213-1.03, Art. 213-1.04, Art. 213-1.12, Art. 213-1.14, Art. 213-1.15, Art. 213-1.34

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 213-2.03, Art. 213-2.16

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. Appendice 4, Art. 213-4.03, Art. 213-4.09

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 213-5.03, Art. 213-5.07, Art. 213-5.10

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. Appendice, Art. 213-6.20, Art. Annexe 213-6.A9