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Arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire - Article 2.5.3

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Mise à jour en retard — e59bf140-8b66-4b2a-a1d9-7e8d26dc790d
Début de validité
22 avril 2017
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 30 avril 2026 à 22h13
Import Jurisfac
12 octobre 2026 à 09h04 — 16d9fa16-b059-4f8c-a310-32a5ec29d46b
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000034453053/2017-04-22
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000034453053/article-253/versions/e59bf140-8b66-4b2a-a1d9-7e8d26dc790d/
Sommaire du texte

Le service du développement professionnel et des conditions de travail comprend :


– la sous-direction des carrières et de l'encadrement ;

– la sous-direction de la formation, des compétences et des qualifications ;

– la sous-direction des politiques sociales, de la prévention et des pensions ;

– la sous-direction du recrutement et de la mobilité.


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