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Arrêté du 11 février 2016 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « maintenance des véhicules : option A : voitures particulières, option B : véhicules de transport routier, option C : motocycles » - Article Annexes

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Mise à jour en retard — d29fd851-7041-4b70-b749-00388bc42596
Début de validité
1 janvier 2018
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 8 janvier 2026 à 22h09
Import Jurisfac
5 octobre 2026 à 14h33 — b9add270-2cfc-4bad-9f60-ac3761f6c917
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000037044003/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000037044003/article-annexes/versions/d29fd851-7041-4b70-b749-00388bc42596/
Sommaire du texte

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 60 du 11 mars 2016, texte n° 9, accessible à l’adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000032182399

Le présent arrêté et ses annexes II c, III a et IV seront consultables au Bulletin officiel de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur et de la recherche du 31 mars 2016, mis en ligne sur les sites http://www.education.gouv.fr et http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr .

Le présent arrêté et l’intégralité de ses annexes seront mis en ligne sur le site http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr .

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