Arrêté du 16 juillet 2018 relatif à l'organisation et aux volumes horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général - Article 6
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 0ffa7100-81f2-42e8-8dc2-addd965e0000
- Début de validité
- 18 juillet 2018
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000037208181/2026-10-27
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000037208181/article-6/versions/0ffa7100-81f2-42e8-8dc2-addd965e0000/
Sommaire du texte
Texte
Outre les enseignements communs, de spécialité et optionnels mentionnés à l'article 2, les élèves volontaires peuvent, dans les conditions prévues par l'article D. 331-34 du code de l'éducation, bénéficier de stages de remise à niveau, notamment pour éviter un redoublement.
Les élèves volontaires peuvent également bénéficier de stages passerelles lors des changements de voie d'orientation mentionnés à l'article D. 331-29 du code de l'éducation.
Notes
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Citations
- CITATION Code de l'éducation - art. D331-29
- CITATION Code de l'éducation - art. D331-34
Liens entrants
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D331-29
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D331-29
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D331-29
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D331-29
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D331-34
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D331-34
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D331-34