Arrêté du 16 juillet 2018 relatif à l'organisation et aux volumes horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général - Article 10
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — c4c7e53c-2624-41be-a243-4a2833101e43
- Début de validité
- 18 juillet 2018
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000037208189/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000037208189/article-10/versions/c4c7e53c-2624-41be-a243-4a2833101e43/
Sommaire du texte
Texte
Est abrogé à la date d'entrée en vigueur du présent arrêté l'arrêté du 17 janvier 1992 modifié relatif aux voies d'orientation et l'arrêté du 17 janvier 1992 modifié portant organisation des classes de première et des classes terminales des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole.
A abrogé les dispositions suivantes :
-Arrêté du 17 janvier 1992Art. 1, Art. 2, Art. 4
-Arrêté du 17 janvier 1992Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 1992 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 1992 - art. 1 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 1992 - art. 2 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 1992 - art. 3 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 1992 - art. 4 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 1992 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 1992 - art. 1 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 1992 - art. 2 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 1992 - art. 4 (VT)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 1992 portant organisation des classes de première et des classes terminales des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 1992 relatif aux voies d'orientation
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1