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Arrêté du 16 juillet 2018 relatif à l'organisation et aux volumes horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général - Article 8

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Version
Mise à jour en retard — 29403c96-dd1c-470a-835c-fcbdc21c82db
Début de validité
10 juillet 2026
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 9 juillet 2026 à 22h02
Import Jurisfac
17 octobre 2026 à 23h28 — fd7157fc-363e-4d66-94c8-87ced1ec685f
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000054404088/2026-10-27
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000054404088/article-8/versions/29403c96-dd1c-470a-835c-fcbdc21c82db/
Sommaire du texte

Les dispositions du présent arrêté sont applicables dans les îles Wallis et Futuna dans sa version résultant de l'arrêté du 19 juin 2026 portant sur le choix des enseignements de spécialité Biologie-écologie et Sciences de la vie et de la Terre.

Notes

Conformément à l'article 4 de l'arrêté du 19 juin 2026 (NOR : MENE2614763A), ces dispositions, dans leur rédaction résultant de l'arrêté précité, entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2026 pour l'année de première et à compter la rentrée scolaire 2027 pour l'année de terminale du baccalauréat général.

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