Arrêté du 31 juillet 2018 portant création de la spécialité « conduite de productions horticoles (arbres, arbustes, fruits, fleurs, légumes) » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance - Article 17
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — df2c447d-a08a-42ec-8dff-8515154762d8
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000037332005/2026-10-27
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000037332005/article-17/versions/df2c447d-a08a-42ec-8dff-8515154762d8/
Sommaire du texte
Texte
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 mai 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. Annexes, Art. Annexe II a, Art. Annexe II b, Art. Annexe II c
- Arrêté du 5 juillet 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 mai 2011 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 mai 2011 - Annexes (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 mai 2011 - art. 1 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 mai 2011 - art. 10 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 mai 2011 - art. 11 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 mai 2011 - art. 12 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 mai 2011 - art. 13 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 mai 2011 - art. 14 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 mai 2011 - art. 2 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 mai 2011 - art. 3 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 mai 2011 - art. 4 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 mai 2011 - art. 5 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 mai 2011 - art. 6 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 mai 2011 - art. 7 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 mai 2011 - art. 8 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 mai 2011 - art. 9 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 mai 2011 - art. Annexe II a (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 mai 2011 - art. Annexe II b (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 mai 2011 - art. Annexe II c (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 juillet 2011 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 juillet 2011 - art. 1 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 juillet 2011 - art. 2 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 juillet 2011 - art. 3 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 juillet 2011 - art. 4 (VT)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 mai 2011 portant création de la spécialité « productions horticoles » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 10
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 11
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 12
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 13
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 14
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe II c
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe II a
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe II b
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 juillet 2011 relatif à la spécialité « productions horticoles » du baccalauréat professionnel
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4