Arrêté du 22 février 2019 relatif aux dispositions transitoires liées à la réforme du baccalauréat technologique série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant » (STAV) à compter de la session 2021 - Article

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Début de validité: 3 mars 2019
Source: Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 4 août 2025 à 22h04
Import Jurisfac: 18 septembre 2026 à 15h34 — 2b6a986d-7d84-4ae8-9251-29f8cc0b5469
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Sommaire du texte

ANNEXE
Tableau correspondance pour les candidats en CCF vers hors CCF

ÉPREUVES de la série STAV du baccalauréat technologique (arrêté du 21 février 2013) Si la note est supérieure ou égale à 10 (sauf E1 [1])	ÉPREUVES de la série STAV du baccalauréat technologique (arrêté du 31 juillet 2018) Epreuves ponctuelles anticipées ou terminales
Epreuve de diplôme E1 Langue française, littérature et autres modes d'expression artistique Note supérieure, inférieure ou égale à 10 (1)	Epreuve de Français écrit et oral
Epreuves réglementaires E2 Langue vivante 1 TERM et ECF	Epreuve de Langue vivante A
Epreuves réglementaires E2 Langue vivante 2 TERM et ECF	Epreuve de Langue vivante B
Epreuve de diplôme E3 Education physique et sportive	Epreuve d'Education physique et sportive
Epreuve de diplôme E4 Mathématiques et TIM	Epreuve de Mathématiques/ TIM
Epreuve réglementaire E5 Philosophie TERM	Epreuve de Philosophie
Epreuve réglementaire E5 Histoire-géographie TERM ≥ 10 et Epreuve réglementaire E5 Sciences humaines ECF ≥ 10	Epreuve d'Histoire-géographie/ Education socioculturelle
Epreuve de diplôme E7 Sciences du vivant	Epreuve de Gestion des ressources et de l'alimentation
Epreuve de diplôme E8 Sciences de la matière	Epreuve de Physique-chimie
Epreuve de diplôme E6 Sciences économiques et sociales ≥ 10 et Epreuve de diplôme E9 Technologies ≥ 10 (selon EIL)	Epreuve de Territoires et sociétés
	Epreuve de Territoires et technologie (du domaine technologique correspondant à l'EIL)

Tableau correspondance pour les candidats hors CCF vers hors CCF

ÉPREUVES de la série STAV du baccalauréat technologique (arrêté du 21 février 2013) Si la note est supérieure ou égale à 10 (sauf E1 [1])	ÉPREUVES de la série STAV du baccalauréat technologique (arrêté du 31 juillet 2018) Epreuves ponctuelles anticipées ou terminales
Epreuve de diplôme E1 Langue française, littérature et autres modes d'expression artistique Note supérieure, inférieure ou égale à 10 (1)	Epreuve de Français écrit et oral
Epreuve réglementaire E2 Langue vivante 1	Epreuve de Langue vivante A
Epreuve réglementaire E2 Langue vivante 2	Epreuve de Langue vivante B
Epreuve de diplôme E3 Education physique et sportive	Epreuve d'Education physique et sportive
Epreuve de diplôme E4 Mathématiques et TIM	Epreuve de Mathématiques/ TIM
Epreuve réglementaire E5 Philosophie	Epreuve de Philosophie
Epreuve réglementaire E5 Histoire-géographie	Epreuve d'Histoire-géographie/ Education socioculturelle
Epreuve de diplôme E7 Sciences du vivant	Epreuve de Gestion des ressources et de l'alimentation
Epreuve de diplôme E8 Sciences de la matière	Epreuve de Physique-chimie
Epreuve de diplôme E6 Sciences économiques et sociales ≥ 10 et Epreuve de diplôme E9 Technologies ≥ 10 (selon EIL)	Epreuve de Territoires et sociétés
	Epreuve de Territoires et technologie (du domaine technologique correspondant à l'EIL)

(1) Conformément aux dispositions de l'article D336-13 du code de l'éducation et de l'arrêté du 10 décembre 2018.

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ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 juillet 2025 - art. 11 (V)