Arrêté du 10 avril 2019 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de troisième dites « prépa-métiers » - Article 8

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Source: Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac: 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
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Sommaire du texte

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 2 février 2016
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Annexe, Art. null

ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 2 février 2016 (VT)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 2 février 2016 - Annexe (VT)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 2 février 2016 - art. (VT)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 2 février 2016 - art. 1 (VT)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 2 février 2016 - art. 2 (VT)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 2 février 2016 - art. 3 (VT)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 2 février 2016 - art. 4 (VT)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 2 février 2016 - art. 5 (VT)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 2 février 2016 - art. 6 (VT)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 2 février 2016 - art. 7 (VT)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 2 février 2016 - art. 8 (VT)

ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 2 février 2016 relatif aux classes de troisième dites « préparatoires à l'enseignement professionnel »
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article sans numéro