Aller au contenu Aller à la navigation
Jurisfac
Codes Textes Journal officiel Recherche avancée
  1. Accueil
  2. Législation consolidée
  3. Arrêté du 30 juillet 2019 modifiant l'arrêté du 26 février 2019 portant création de la mention « animateur d'activités et de vie quotidienne » du certificat professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
  4. Article 3

Arrêté du 30 juillet 2019 modifiant l'arrêté du 26 février 2019 portant création de la mention « animateur d'activités et de vie quotidienne » du certificat professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport - Article 3

Mise à jour en retard

Consulter à une date

Aujourd’hui

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — d2f810b1-0e23-4a36-a4d9-5ce075691d50
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000038901080/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000038901080/article-3/versions/d2f810b1-0e23-4a36-a4d9-5ce075691d50/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte



A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 février 2019
Sct. Annexes, Art. Annexe III

↑ Retour au niveau parent
← Article 2Article 4 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Création et codification

  • CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 février 2019 - Annexes (VT)
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 février 2019 - art. Annexe III (VT)

Citations

  • CITATION Code du sport. - art. A212-26 — Cible absente ou non résolue
  • CITATION Code du sport. - art. D212-14

Liens entrants

Création et codification

  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe III

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-26
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-26
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-26
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-26
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-26
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D212-14
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D212-14
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D212-14

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

Jurisfac est une bibliothèque indépendante et gratuite.

Les textes diffusés par les services de l’État font seuls foi.

Accessibilité

Fraîcheur des données