Arrêté du 6 août 1993 fixant les conditions d'admission de scolarité et de délivrance du diplôme d'ingénieur à l'Ecole centrale de Lille - Article 6
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 73977069-7083-4b51-9249-061c711af9b6
- Début de validité
- 5 avril 1997
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000039268559/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000039268559/article-6/versions/73977069-7083-4b51-9249-061c711af9b6/
Sommaire du texte
Texte
Les épreuves des concours d'admission, notées de 0 à 20, sont fixées conformément aux tableaux ci-après :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0079 du 04/04/97 Page 5173 a 5174.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 13 mars 1997 - art. 3
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 3