Arrêté du 21 juin 2016 portant création de la mention « activités physiques pour tous » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » - Article Annexes
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
- Fin de vigueur
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 3592b520-f78c-4dc7-b09a-532a0af6ab03
- Début de validité
- 5 décembre 2019
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000039449714/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000039449714/article-annexes/versions/3592b520-f78c-4dc7-b09a-532a0af6ab03/
Sommaire du texte
Texte
Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur le site internet relevant du ministre chargé des sports ( http://www.sports.gouv.fr) ainsi qu'au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.
Modification de l'annexe III publiée dans le Journal officiel n° 141 du 17 juin 2017 (texte n° 38) : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000034951397
Modifications des annexes I à IV, VI et VII publiées dans le Journal officiel n° 81 du 7 avril 2018 (texte n° 30) :
https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000036775421
Modification de l'annexe VI " dispenses et équivalences " publiée dans le Journal officiel n° 0281 du 4 décembre 2019 (texte n° 51) :
https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000039447121
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 juin 2024 - art. 2
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 22 novembre 2019 - art. 1