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Arrêté du 27 décembre 2019 portant organisation de l'état-major des armées - Article 23

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Mise à jour en retard — 47b3aaae-528c-4ab5-abc0-99e456e42a6e
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000041417482/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000041417482/article-23/versions/47b3aaae-528c-4ab5-abc0-99e456e42a6e/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Chapitre Ier : Dispositions générales Consulter cette section

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  3. Chapitre II : Compétences des divisions de l'état-major des armées Consulter cette section

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  4. Chapitre III : Le centre de planification et de conduite des opérations Consulter cette section

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  5. Chapitre IV : L'officier général « commandant de la cyberdéfense » Consulter cette section
    1. Article 20
    2. Article 21
    3. Article 22
    4. Article 23
    5. Article 24
    6. Article 25
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Chapitre Ier : Dispositions générales Consulter cette section

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  3. Chapitre II : Compétences des divisions de l'état-major des armées Consulter cette section

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  4. Chapitre III : Le centre de planification et de conduite des opérations Consulter cette section

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  5. Chapitre IV : L'officier général « commandant de la cyberdéfense » Consulter cette section
    1. Article 20
    2. Article 21
    3. Article 22
    4. Article 23
    5. Article 24
    6. Article 25
  1. Texte
  2. Provenance
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Texte


A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 20 mars 2015
Art. 1, Sct. Titre IER : ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES, Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, Art. 2, Sct. Chapitre II : Compétences de l'officier général adjoint au major général des armées et de la division « études, synthèse et management général », Art. 3, Art. 4, Sct. Chapitre II bis : Compétences de la division “ contrôle et audit des armées ”, Art. 4-1, Sct. Chapitre III : Compétences des centre, divisions et bureau relevant du sous-chef d'état-major « opérations », Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Chapitre IV : Compétences des divisions et bureaux relevant du sous-chef d'état-major « plans », Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. Chapitre V : Compétences des officiers généraux et des bureaux relevant du sous-chef d'état-major « performance », Art. 16, Art. 17, Sct. Chapitre VI : Compétences des divisions et du bureau relevant de l'officier général « relations internationales militaires », Art. 18, Art. 19, Sct. Chapitre VII : Compétences de l'officier général “ commandant de la cyberdéfense ” et de l'état-major de la cyberdéfense, Art. 19-1, Art. 19-2, Sct. Titre II : COMMANDEMENTS ET ORGANISMES INTERARMÉES RELEVANT DU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Sct. Annexe, Art. null

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Sources créatrices et modificatrices

65 relations · page 1.

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Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - Annexe (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - Chapitre II : Compétences de l'officier général... (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - Chapitre II bis : Compétences de la division “ ... (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - Chapitre III : Compétences des centre, division... (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - Chapitre IV : Compétences des divisions et bure... (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - Chapitre Ier : Dispositions générales (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - Chapitre V : Compétences des officiers généraux... (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - Chapitre VI : Compétences des divisions et du b... (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - Chapitre VII : Compétences de l'officier généra... (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - Titre IER : ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - Titre II : COMMANDEMENTS ET ORGANISMES INTERARM... (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - art. (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - art. 1 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - art. 10 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - art. 11 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - art. 12 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - art. 13 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - art. 14 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - art. 15 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - art. 16 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - art. 17 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - art. 18 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - art. 19 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - art. 19-1 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - art. 19-2 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - art. 2 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - art. 20 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - art. 21 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - art. 22 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - art. 3 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - art. 4 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - art. 4-1 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - art. 5 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - art. 6 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - art. 7 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - art. 8 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - art. 9 (Ab)

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 10
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 11
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 15
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 18
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 21
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 22
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
Page 1 Relations suivantes

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
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