Arrêté du 27 décembre 2019 portant organisation de l'état-major des armées - Article 23
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- Mise à jour en retard — 47b3aaae-528c-4ab5-abc0-99e456e42a6e
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- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
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- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
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Sommaire du texte
Texte
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 1, Sct. Titre IER : ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES, Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, Art. 2, Sct. Chapitre II : Compétences de l'officier général adjoint au major général des armées et de la division « études, synthèse et management général », Art. 3, Art. 4, Sct. Chapitre II bis : Compétences de la division “ contrôle et audit des armées ”, Art. 4-1, Sct. Chapitre III : Compétences des centre, divisions et bureau relevant du sous-chef d'état-major « opérations », Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Chapitre IV : Compétences des divisions et bureaux relevant du sous-chef d'état-major « plans », Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. Chapitre V : Compétences des officiers généraux et des bureaux relevant du sous-chef d'état-major « performance », Art. 16, Art. 17, Sct. Chapitre VI : Compétences des divisions et du bureau relevant de l'officier général « relations internationales militaires », Art. 18, Art. 19, Sct. Chapitre VII : Compétences de l'officier général “ commandant de la cyberdéfense ” et de l'état-major de la cyberdéfense, Art. 19-1, Art. 19-2, Sct. Titre II : COMMANDEMENTS ET ORGANISMES INTERARMÉES RELEVANT DU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Sct. Annexe, Art. null
Sources créatrices et modificatrices
65 relations · page 1.
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - Annexe (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - Chapitre II : Compétences de l'officier général... (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - Chapitre II bis : Compétences de la division “ ... (Ab)
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- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - Chapitre Ier : Dispositions générales (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - Chapitre V : Compétences des officiers généraux... (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - Chapitre VI : Compétences des divisions et du b... (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - Chapitre VII : Compétences de l'officier généra... (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - Titre IER : ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - Titre II : COMMANDEMENTS ET ORGANISMES INTERARM... (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - art. (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - art. 1 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - art. 10 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - art. 11 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - art. 12 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - art. 13 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - art. 14 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - art. 15 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - art. 16 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - art. 17 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - art. 18 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - art. 19 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - art. 19-1 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - art. 19-2 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - art. 2 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - art. 20 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - art. 21 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - art. 22 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - art. 3 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - art. 4 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - art. 4-1 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - art. 5 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - art. 6 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - art. 7 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - art. 8 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 mars 2015 - art. 9 (Ab)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 10
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 11
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 15
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 18
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 21
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 22
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7