Arrêté du 15 janvier 2020 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 140 et 337) - Article 2

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Source: Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
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Sommaire du texte

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 337-I.03, Art. 337-I.01, Art. Annexe 337-A.1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 337-I.02, Art. 337-II.01, Art. 337-II.02, Art. 337-II.03, Art. 337-II.04, Art. 337-III.01, Art. 337-III.02

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 337-II.05

ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - art. 337-II.05 (Ab)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - art. 337-I.02 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - art. 337-II.01 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - art. 337-II.02 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - art. 337-II.03 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - art. 337-II.04 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - art. 337-III.01 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 novembre 1987 - art. 337-III.02 (V)