Arrêté du 31 octobre 2016 portant création de la mention « activités équestres » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » - Article Annexes
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
- Fin de vigueur
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 6404d386-58ac-49b6-b7b3-fbe3831ad17c
- Début de validité
- 3 juillet 2020
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000042077446/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000042077446/article-annexes/versions/6404d386-58ac-49b6-b7b3-fbe3831ad17c/
Sommaire du texte
Texte
Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur le site internet relevant du ministre chargé des sports ( http://www.sports.gouv.fr) ainsi qu'au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 juin 2024 - art. 2
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 25 juin 2020 - art. 1
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 25 juin 2020 - art. 2