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  3. Décret n°94-510 du 23 juin 1994 relatif à la commercialisation des jeunes plants de légumes, des plantes fruitières et des matériels de multiplication de toutes ces plantes et modifiant le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants
  4. Annexes
  5. Liste des plants de légumes.
  6. Article Annexe I

Décret n°94-510 du 23 juin 1994 relatif à la commercialisation des jeunes plants de légumes, des plantes fruitières et des matériels de multiplication de toutes ces plantes et modifiant le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants - Article Annexe I

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
5 juillet 2020

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Version
Mise à jour en retard — 3e0024af-5eca-4518-9cc7-5e1eec3c8937
Début de validité
5 juillet 2020
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000042084949/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000042084949/article-annexe-i/versions/3e0024af-5eca-4518-9cc7-5e1eec3c8937/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Article 9
  10. Article 10
  11. Article 11
  12. Article 12
  13. Article 13
  14. Annexes Consulter cette section
    1. Liste des plants de légumes. Consulter cette section
      1. Article Annexe I
    2. Liste des plantes fruitières.
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Article 9
  10. Article 10
  11. Article 11
  12. Article 12
  13. Article 13
  14. Annexes Consulter cette section
    1. Liste des plants de légumes. Consulter cette section
      1. Article Annexe I
    2. Liste des plantes fruitières.
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte

1. Allium cepa L.

1.1. Groupe cepa - Oignon, échalion.

1.2. Groupe aggregatum - Echalote.

2. Allium fistulosum L. - Ciboule.

3. Allium porrum L. - Poireau.

4. Allium sativum L. - Ail.

5. Allium schoenoprasum L. - Ciboulette.

6. Anthriscus cerefolium (L.) Hoffm - Cerfeuil.

7. Apium graveolens L.

7.1. Céleri.

7.2. Céleri-rave.

8. Asparagus officinalis L. - Asperge.

9. Beta vulgaris L.

9.1. Betterave potagère (betterave rouge, y compris Cheltenham beet).

9.2. Bette (poirée ou carde).

10. Brassica oleracea L.

10.1 Chou frisé.

10.2 Chou-fleur.

10.3 Chou pommé (chou rouge et chou blanc).

10.4 Choux de Bruxelles.

10.5 Chou-rave.

10.6 Chou de Milan.

10.7 Chou brocoli (type calabrais et à jets ).

10.8 Chou palmier.

10.9 Chou tronchuda (chou portugais).

11. Brassica rapa L.

11.1. Chou chinois.

11.2. Navet-légume.

12. Capsicum annuum L. - Piment, poivron.

13. Cichorium endivia L.

13.1. Chicorée frisée.

13.2. Chicorée scarole.

14. Cichorium intybus L.

14.1. Chicorée witloof.

14.2. Chicorée à larges feuilles, chicorée italienne.

15. Citrullus lanatus (Thunb.) Matsum et Nakai. - Pastèque.

16. Cucumis melo L. - Melon.

17. Cucumis sativus L.

17.1. Concombre.

17.2. Cornichon.

18. Cucurbita maxima Duchesne - Potiron.

19. Cucurbita pepo L.-Courge, y compris la citrouille mature et le pâtisson, ou courgette, y compris le pâtisson immature.

20. Cynara cardunculus L.

20.1. Artichaut.

20.2. Cardon.

21. Daucus carota L. - Carotte, carotte fourragère.

22. Foeniculum vulgare Mill. - Fenouil groupe Azoricum.

23. Lactuca sativa L. - Laitue.

24. Solanum lycopersicum L. - Tomate

25. Petroselinum crispum (Mill.) Nyman ex A. W. Hill.

25.1 Persil à feuilles.

25.2 Persil tubéreux.

26. Phaseolus coccineus L. - Haricot d'Espagne.

27. Phaseolus vulgaris L.

27.1. Haricot nain.

27.2. Haricot à rames.

28. Pisum sativum L. (partim).

28.1. Pois ridé.

28.2. Pois rond.

28.3. Pois mange-tout.

29. Raphanus sativus L.

29.1. Radis.

29.2. Radis noir.

30. Rheum rhabarbarum L. - Rhubarbe.

31. Scorzonera hispanica L. - Scorsonère ou salsifi noir.

32. Solanum melongena L. - Aubergine.

33. Spinacia oleracea L. - Epinard.

34. Valerianella locusta (L.) Laterr. - Mâche.

35. Vicia faba L. (partim) - Fève.

36. Zea mays L. (partim).

36.1. Maïs doux.

36.2. Maïs à éclater.

101. Cicer arietinum L. - Pois chiche.

102. Supprimée

103. Lens culinaris Med. - Lentille.

Historique

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Évolution juridique

  1. 24 juin 1994 Version Annexe I — MODIFIE
  2. 2 décembre 2000 Version Annexe I — MODIFIE Comparer avec la précédente
  3. 19 juin 2007 Version Annexe I — MODIFIE Comparer avec la précédente
  4. 13 octobre 2007 Version Annexe I — MODIFIE Comparer avec la précédente
  5. 29 mars 2014 Version Annexe I — MODIFIE Comparer avec la précédente
  6. 5 juillet 2020 Version Annexe I — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Sources créatrices et modificatrices

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Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 juin 2020 - art. 1

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Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 1

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
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