Décret n°94-510 du 23 juin 1994 relatif à la commercialisation des jeunes plants de légumes, des plantes fruitières et des matériels de multiplication de toutes ces plantes et modifiant le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants - Article Annexe I
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Sommaire du texte
Texte
1. Allium cepa L.
1.1. Groupe cepa - Oignon, échalion.
1.2. Groupe aggregatum - Echalote.
2. Allium fistulosum L. - Ciboule.
3. Allium porrum L. - Poireau.
4. Allium sativum L. - Ail.
5. Allium schoenoprasum L. - Ciboulette.
6. Anthriscus cerefolium (L.) Hoffm - Cerfeuil.
7. Apium graveolens L.
7.1. Céleri.
7.2. Céleri-rave.
8. Asparagus officinalis L. - Asperge.
9. Beta vulgaris L.
9.1. Betterave potagère (betterave rouge, y compris Cheltenham beet).
9.2. Bette (poirée ou carde).
10. Brassica oleracea L.
10.1 Chou frisé.
10.2 Chou-fleur.
10.3 Chou pommé (chou rouge et chou blanc).
10.4 Choux de Bruxelles.
10.5 Chou-rave.
10.6 Chou de Milan.
10.7 Chou brocoli (type calabrais et à jets ).
10.8 Chou palmier.
10.9 Chou tronchuda (chou portugais).
11. Brassica rapa L.
11.1. Chou chinois.
11.2. Navet-légume.
12. Capsicum annuum L. - Piment, poivron.
13. Cichorium endivia L.
13.1. Chicorée frisée.
13.2. Chicorée scarole.
14. Cichorium intybus L.
14.1. Chicorée witloof.
14.2. Chicorée à larges feuilles, chicorée italienne.
15. Citrullus lanatus (Thunb.) Matsum et Nakai. - Pastèque.
16. Cucumis melo L. - Melon.
17. Cucumis sativus L.
17.1. Concombre.
17.2. Cornichon.
18. Cucurbita maxima Duchesne - Potiron.
19. Cucurbita pepo L.-Courge, y compris la citrouille mature et le pâtisson, ou courgette, y compris le pâtisson immature.
20. Cynara cardunculus L.
20.1. Artichaut.
20.2. Cardon.
21. Daucus carota L. - Carotte, carotte fourragère.
22. Foeniculum vulgare Mill. - Fenouil groupe Azoricum.
23. Lactuca sativa L. - Laitue.
24. Solanum lycopersicum L. - Tomate
25. Petroselinum crispum (Mill.) Nyman ex A. W. Hill.
25.1 Persil à feuilles.
25.2 Persil tubéreux.
26. Phaseolus coccineus L. - Haricot d'Espagne.
27. Phaseolus vulgaris L.
27.1. Haricot nain.
27.2. Haricot à rames.
28. Pisum sativum L. (partim).
28.1. Pois ridé.
28.2. Pois rond.
28.3. Pois mange-tout.
29. Raphanus sativus L.
29.1. Radis.
29.2. Radis noir.
30. Rheum rhabarbarum L. - Rhubarbe.
31. Scorzonera hispanica L. - Scorsonère ou salsifi noir.
32. Solanum melongena L. - Aubergine.
33. Spinacia oleracea L. - Epinard.
34. Valerianella locusta (L.) Laterr. - Mâche.
35. Vicia faba L. (partim) - Fève.
36. Zea mays L. (partim).
36.1. Maïs doux.
36.2. Maïs à éclater.
101. Cicer arietinum L. - Pois chiche.
102. Supprimée
103. Lens culinaris Med. - Lentille.
Historique
Évolution juridique
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Modifications et abrogations
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Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 1