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  3. Arrêté du 17 juin 2020 fixant les unités générales du baccalauréat professionnel et définissant les modalités d'évaluation des épreuves ou sous-épreuves d'enseignement général
  4. Chapitre 1er : Dispositions générales
  5. Article 3

Arrêté du 17 juin 2020 fixant les unités générales du baccalauréat professionnel et définissant les modalités d'évaluation des épreuves ou sous-épreuves d'enseignement général - Article 3

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
6 juillet 2020

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 853147ff-0c3d-4635-8369-4f1e6af6ec0d
Début de validité
6 juillet 2020
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000042084974/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000042084974/article-3/versions/853147ff-0c3d-4635-8369-4f1e6af6ec0d/
Sommaire du texte
  1. Chapitre 1er : Dispositions générales Consulter cette section
    1. Article 1
    2. Article 2
    3. Article 2
    4. Article 3
    5. Article 4
    6. Article 5
    7. Article 6
  2. Chapitre 2 : Dispositions particulières pour les langues vivantes Consulter cette section

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  3. Chapitre 3 : Dispositions particulières pour l'éducation physique et sportive Consulter cette section

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  4. Chapitre 4 : Dispositions finales Consulter cette section

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  5. Annexe Consulter cette section

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  6. Annexe Consulter cette section

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  7. Annexe Consulter cette section

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  8. Annexe Consulter cette section

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  11. Annexe Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Chapitre 1er : Dispositions générales Consulter cette section
    1. Article 1
    2. Article 2
    3. Article 2
    4. Article 3
    5. Article 4
    6. Article 5
    7. Article 6
  2. Chapitre 2 : Dispositions particulières pour les langues vivantes Consulter cette section

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  3. Chapitre 3 : Dispositions particulières pour l'éducation physique et sportive Consulter cette section

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  4. Chapitre 4 : Dispositions finales Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
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Texte


Conformément aux dispositions de l'article D. 337-69 du code de l'éducation, à chaque unité générale obligatoire ou facultative du diplôme correspond une épreuve ou une sous-épreuve de l'examen.
Les modalités d'évaluation des épreuves et sous-épreuves sont fixées en annexes du présent arrêté :


- annexe I pour la définition de la sous-épreuve de français ;
- annexe II pour la définition de la sous-épreuve d'histoire-géographie et enseignement moral et civique ;
- annexe III pour la définition de la sous-épreuve de mathématiques ;
- annexe IV pour la définition de la sous-épreuve de physique-chimie ;
- annexe V pour la définition de l'épreuve de langue vivante obligatoire ;
- annexe VI pour la définition de la sous-épreuve d'économie-gestion ;
- annexe VII pour la définition de la sous-épreuve d'économie-droit ;
- annexe VIII pour la définition de la sous-épreuve de prévention santé et environnement ;
- annexe IX pour la définition de l'épreuve d'arts appliqués et cultures artistiques ;
- annexe X pour la définition de l'épreuve d'éducation physique et sportive ;
- annexe XI pour la définition de l'épreuve de la langue vivante facultative et de la langue des signes français.


L'épreuve facultative de mobilité est définie par l'arrêté du 30 août 2019 susvisé.

Notes


Historique

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Évolution juridique

  1. 6 juillet 2020 Version 3 — VIGUEUR

Corrections de données

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Citations

  • CITATION Code de l'éducation - art. D337-69

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Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D337-69
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D337-69
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  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D337-69
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D337-69

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
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