Arrêté du 2 septembre 2020 modifiant plusieurs arrêtés relatifs à l'organisation du troisième cycle des études de médecine, de pharmacie et d'odontologie et aux émoluments, primes et indemnités des docteurs juniors - Article 2

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Version: Mise à jour en retard — 39ea4763-be3c-4d2c-b1c1-d56761de27ea
Source: Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac: 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle: https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000042320487/2026-10-28
URL permanente: https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000042320487/article-2/versions/39ea4763-be3c-4d2c-b1c1-d56761de27ea/

Sommaire du texte

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 21 avril 2017
Art. null

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 21 avril 2017
Art. Annexe II-II. Maquette 5

MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 avril 2017 - art. Annexe II - I. Vaquette 2 (M)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 avril 2017 - art. (V) — Cible absente ou non résolue
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 avril 2017 - art. Annexe II - II. Maquette 5 (V)

MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe II - II. Maquette 5
MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Article Annexe II - I. Maquette 2