Arrêté du 2 septembre 2020 modifiant plusieurs arrêtés relatifs à l'organisation du troisième cycle des études de médecine, de pharmacie et d'odontologie et aux émoluments, primes et indemnités des docteurs juniors - Article 3
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 553c15f8-c8ee-4f06-9a4e-1de89275942c
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000042320489/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000042320489/article-3/versions/553c15f8-c8ee-4f06-9a4e-1de89275942c/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 octobre 2017Art. 32, Art. 38, Art. Annexe III
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 octobre 2017 - art. 32 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 octobre 2017 - art. 38 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 octobre 2017 - art. Annexe III (V)
Citations
- CITATION Code de l'éducation - art. L632-4
- CITATION Code de l'éducation - art. L634-1
- CITATION Code de l'éducation - art. R632-23
- CITATION Code de l'éducation - art. R634-17
- CITATION Accès protégé — Cible protégée
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 32
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 38
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe III
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Accès protégé — Source protégée
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Accès protégé — Source protégée
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Accès protégé — Source protégée
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L632-4
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L632-4
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L632-4
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R632-23
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R632-23
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R632-23
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L634-1
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L634-1
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R634-17
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R634-17
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R634-17
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L634-1