Arrêté du 2 septembre 2020 modifiant plusieurs arrêtés relatifs à l'organisation du troisième cycle des études de médecine, de pharmacie et d'odontologie et aux émoluments, primes et indemnités des docteurs juniors - Article 1

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Source: Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac: 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
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Sommaire du texte

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 12 avril 2017
Art. 6, Art. 7, Art. 10, Art. 11, Art. 13, Art. 19, Art. 32, Art. 49, Art. 59, Art. 60, Art. 62, Art. 63

MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 avril 2017 - art. 10 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 avril 2017 - art. 11 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 avril 2017 - art. 13 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 avril 2017 - art. 19 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 avril 2017 - art. 32 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 avril 2017 - art. 49 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 avril 2017 - art. 59 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 avril 2017 - art. 6 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 avril 2017 - art. 60 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 avril 2017 - art. 62 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 avril 2017 - art. 63 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 avril 2017 - art. 7 (M)