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Décret n° 2020-1677 du 23 décembre 2020 portant adaptation de diverses dispositions pour faire suite à la création de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche - Article 1

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Mise à jour en retard — 86781373-df3b-41d6-a47a-7a1669944c5b
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Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 11 août 2025 à 21h07
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19 septembre 2026 à 06h30 — 9fd033f9-210d-43fb-baa7-e3a3a7cc583c
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000042804669/2026-11-01
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000042804669/article-1/versions/86781373-df3b-41d6-a47a-7a1669944c5b/
Sommaire du texte

A abrogé les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. D373-2-1


A abrogé les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. D374-5-1


A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. D971-2, Art. D973-2, Art. D974-2


A abrogé les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. D371-6


A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. D771-2, Art. D773-2, Art. D774-2


A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. D312-9, Art. D337-123, Art. D337-158, Art. D338-26, Art. D338-42, Art. D531-50, Art. D642-30, Art. D643-27, Art. D643-57


A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. D314-74, Art. D314-91, Art. D335-35, Art. D338-20, Art. D643-62-3, Art. D714-37, Art. D911-72


A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. D371-3, Art. D373-2, Art. D374-3


A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. D681-2, Art. D683-2, Art. D684-2

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