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Arrêté du 4 avril 2006 relatif à l'établissement des cartes de bruit et des plans de prévention du bruit dans l'environnement. - Article 8

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Mise à jour en retard — 630ecc9d-2120-4f73-9aaf-cecdde4f19b6
Début de validité
1 janvier 2022
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000045024184/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000045024184/article-8/versions/630ecc9d-2120-4f73-9aaf-cecdde4f19b6/
Sommaire du texte

Calcul des effets nuisibles

I.-Les effets nuisibles mentionnés à l'article R. 572-6 du code de l'environnement sont calculés sous l'une des deux formules suivantes :

-risque relatif (RR) d'un effet nuisible, défini comme suit :


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-risque absolu (RA) d'un effet nuisible, défini comme suit :


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II.-CPI

Pour le calcul du RR, eu égard à l'effet nuisible de la cardiopathie ischémique (CPI), en ce qui concerne le taux d'incidence (i), les relations dose-effet suivantes sont utilisées pour le bruit dû au trafic routier :


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III.-HA

Pour le calcul du RA, eu égard à l'effet nuisible de la forte gêne (HA), les relations dose-effet suivantes sont utilisées :

-pour le bruit dû au trafic routier :


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-pour le bruit dû au trafic ferroviaire :


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-pour le bruit dû au trafic aérien :


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IV.-HSD

Pour le calcul du RA, eu égard à l'effet nuisible des fortes perturbations du sommeil (HSD), les relations dose-effet suivantes sont utilisées :

-pour le bruit dû au trafic routier :


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-pour le bruit dû au trafic ferroviaire :


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-pour le bruit dû au trafic aérien :


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  1. Version 8 — MODIFIE
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