Arrêté du 22 mars 2022 portant adaptations des modalités d'organisation du baccalauréat technologique à compter de la session 2023 - Article 1
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 476fc2be-4aac-4096-ae0d-8ec2f8ad1680
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000045399797/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000045399797/article-1/versions/476fc2be-4aac-4096-ae0d-8ec2f8ad1680/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 juillet 2018Art. 8
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 juillet 2018Art. null
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 juillet 2018Art. 13
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 juillet 2018Art. null
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 juillet 2018 - art. (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 juillet 2018 - art. 13 (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 juillet 2018 - art. 8 (VD)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 8
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 13
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article sans numéro