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Arrêté du 16 juillet 2018 portant organisation et volumes horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries « sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) », « sciences et technologies de laboratoire (STL) » « sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A) », « sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D) », « sciences et technologies du management et de la gestion (STMG) », « sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration (STHR) » - Article 13

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Version
Mise à jour en retard — 46c6820d-c416-4be0-992e-90bf82b1a417
Début de validité
1 janvier 2023
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000045401218/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000045401218/article-13/versions/46c6820d-c416-4be0-992e-90bf82b1a417/
Sommaire du texte

Les dispositions du présent arrêté sont applicables dans les îles de Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie.

Notes

Conformément à l'article 3 de l'arrêté du 22 mars 2022 (NOR : MENE2202173A), les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la session 2023 du baccalauréat technologique.

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  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 1

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