Arrêté du 27 septembre 2022 modifiant l'arrêté du 4 avril 2018 portant création de la mention « surf et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » - Article 10

Mise à jour en retard

Informations de vérification

Version: Mise à jour en retard — d4a7f1dc-a39a-4553-b190-e0ea16f7057e
Source: Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 1 septembre 2025 à 21h21
Import Jurisfac: 20 septembre 2026 à 07h13 — 832d95c8-3b16-4725-af9c-e1f9cbc3342e
Page officielle: https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000046385692/2026-10-27
URL permanente: https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000046385692/article-10/versions/d4a7f1dc-a39a-4553-b190-e0ea16f7057e/

Sommaire du texte

A créé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 4 avril 2018
Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 4 avril 2018
Art. Annexe V, Art. Annexe VI, Art. Annexe VII

La source ne fournit aucune version datée exploitable.

CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 avril 2018 - Annexes (VT)
CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 avril 2018 - art. Annexe I (VT)
CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 avril 2018 - art. Annexe II (VT)
CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 avril 2018 - art. Annexe III (M)
CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 avril 2018 - art. Annexe IVT (V)

ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 avril 2018 - art. Annexe V (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 avril 2018 - art. Annexe VI (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 avril 2018 - art. Annexe VII (Ab)