Arrêté du 11 octobre 2022 portant création de la spécialité « maintenance des équipements thermiques individuels » de mention complémentaire et fixant ses modalités de délivrance - Article
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
- Fin de vigueur
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — b4fb1842-2572-4926-91d1-338653c024c8
- Début de validité
- 30 novembre 2022
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 12 septembre 2025 à 21h32
- Import Jurisfac
- 21 septembre 2026 à 04h08 — 798562d0-e7aa-495c-b919-542c33bd87ed
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000046655495/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000046655495/article/versions/b4fb1842-2572-4926-91d1-338653c024c8/
Sommaire du texte
Texte
Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante :
https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=QkMe5Fyc2cgO9KMEiSulNPJM530GUFJ9awgXQ4O_4Uw=
Spécialité " maintenance des équipements thermiques individuels " de mention complémentaire niveau 3
SOMMAIRE
ANNEXE I.-Présentation synthétique du référentiel du diplôme
ANNEXE II.-Référentiel des activités professionnelles
ANNEXE III.-Référentiel de compétences
Compétences
Savoirs associés
ANNEXE III bis.-Lexique
ANNEXE IV.-Référentiel d'évaluation
IV a : Unités constitutives du diplôme
IV b : Règlement d'examen
IV c : Définition des épreuves
ANNEXE V.-Périodes de formation en milieu professionnel
ANNEXE VI.-Tableau de correspondance entre épreuves ou unités de l'ancien et du nouveau diplôme
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 27 août 2025 - art. 9 (V)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9