Arrêté du 15 février 2023 relatif à la licence professionnelle - Article 2
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 925c33f1-7a30-4a28-9c68-6d314f87f58a
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000047210132/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000047210132/article-2/versions/925c33f1-7a30-4a28-9c68-6d314f87f58a/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 avril 2022Art. Annexe
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 avril 2022Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 avril 2022
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 avril 2022Art. 2
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 avril 2022 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 avril 2022 - art. 2 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 avril 2022 - art. 5 (M)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 avril 2022 - art. Annexe (M)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 avril 2022 portant définition des programmes nationaux de la licence professionnelle « bachelor universitaire de technologie »
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 5
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe