Arrêté du 18 juillet 2023 portant création de la spécialité « Transport fluvial » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance - Article 9
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 74e300b3-dd54-40ac-846a-f6b7c2e3cc15
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000048065086/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000048065086/article-9/versions/74e300b3-dd54-40ac-846a-f6b7c2e3cc15/
Sommaire du texte
Texte
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 avril 2013Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Annexes, Art. Annexe I a, Art. Annexe I b, Art. Annexe II a, Art. Annexe II b, Art. Annexe II c, Art. Annexe III, Art. Annexe IV a, Art. Annexe IV b, Art. Annexe IV c
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 11 avril 2013 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 11 avril 2013 - Annexes (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 11 avril 2013 - art. 1 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 11 avril 2013 - art. 10 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 11 avril 2013 - art. 11 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 11 avril 2013 - art. 2 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 11 avril 2013 - art. 3 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 11 avril 2013 - art. 4 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 11 avril 2013 - art. 5 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 11 avril 2013 - art. 6 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 11 avril 2013 - art. 7 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 11 avril 2013 - art. 8 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 11 avril 2013 - art. 9 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 11 avril 2013 - art. Annexe I a (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 11 avril 2013 - art. Annexe I b (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 11 avril 2013 - art. Annexe II a (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 11 avril 2013 - art. Annexe II b (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 11 avril 2013 - art. Annexe II c (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 11 avril 2013 - art. Annexe III (M)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 11 avril 2013 - art. Annexe IV a (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 11 avril 2013 - art. Annexe IV b (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 11 avril 2013 - art. Annexe IV c (VT)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 11 avril 2013 portant création de la spécialité « transport fluvial » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 10
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 11
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe I a
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe I b
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe III
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe IV a
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe IV b
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe IV c
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe II a
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe II b
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe II c