Aller au contenu Aller à la navigation
Jurisfac
Codes Textes Journal officiel Recherche avancée
  1. Accueil
  2. Législation consolidée
  3. Arrêté du 15 novembre 2023 relatif au diplôme national supérieur professionnel de comédien
  4. Chapitre III : Dispositions finales
  5. Article 19

Arrêté du 15 novembre 2023 relatif au diplôme national supérieur professionnel de comédien - Article 19

Mise à jour en retard

Consulter à une date

Aujourd’hui

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 1b4f1fd1-6936-4196-852f-f9fa56b8fa57
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000048439713/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000048439713/article-19/versions/1b4f1fd1-6936-4196-852f-f9fa56b8fa57/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Chapitre Ier : Obtention du diplôme par la voie de la formation initiale Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  3. Chapitre II : Obtention du diplôme par la voie de la validation des acquis de l'expérience Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  4. Chapitre III : Dispositions finales Consulter cette section
    1. Article 19
    2. Article 20
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Chapitre Ier : Obtention du diplôme par la voie de la formation initiale Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  3. Chapitre II : Obtention du diplôme par la voie de la validation des acquis de l'expérience Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  4. Chapitre III : Dispositions finales Consulter cette section
    1. Article 19
    2. Article 20
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte


A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 20 juillet 2015
Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 1er février 2008
Art. 1, Art. 19, Art. Annexe, Sct. Chapitre 1er Conditions et modalités d'admission, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Chapitre 2 Cursus des études, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Chapitre 3 Evaluation des études et délivrance du diplôme, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. Chapitre 4 Validation des acquis de l'expérience, Art. 14

↑ Retour au niveau parent
Article 20 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1 février 2008 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1 février 2008 - Chapitre 1er Conditions et modalités d'admission (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1 février 2008 - Chapitre 2 Cursus des études (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1 février 2008 - Chapitre 3 Evaluation des études et délivranc... (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1 février 2008 - Chapitre 4 Validation des acquis de l'expérience (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1 février 2008 - art. 1 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1 février 2008 - art. 10 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1 février 2008 - art. 11 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1 février 2008 - art. 12 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1 février 2008 - art. 13 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1 février 2008 - art. 14 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1 février 2008 - art. 19 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1 février 2008 - art. 2 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1 février 2008 - art. 3 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1 février 2008 - art. 4 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1 février 2008 - art. 5 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1 février 2008 - art. 6 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1 février 2008 - art. 7 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1 février 2008 - art. 8 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1 février 2008 - art. 9 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1 février 2008 - art. Annexe (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 juillet 2015 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 juillet 2015 - art. 1 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 juillet 2015 - art. 2 (Ab)

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 10
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 11
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 12
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 13
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 14
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 19
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1er février 2008 relatif au diplôme national supérieur professionnel de comédien
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 juillet 2015 complétant l'arrêté du 1er février 2008 relatif au diplôme national supérieur professionnel de comédien et fixant les conditions d'habilitation des établissements d'enseignement supérieur à délivrer ce diplôme

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

Jurisfac est une bibliothèque indépendante et gratuite.

Les textes diffusés par les services de l’État font seuls foi.

Accessibilité

Fraîcheur des données