Arrêté du 15 novembre 2023 relatif au diplôme national supérieur professionnel de comédien - Article 19
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 1b4f1fd1-6936-4196-852f-f9fa56b8fa57
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000048439713/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000048439713/article-19/versions/1b4f1fd1-6936-4196-852f-f9fa56b8fa57/
Sommaire du texte
Texte
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 20 juillet 2015Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 1er février 2008Art. 1, Art. 19, Art. Annexe, Sct. Chapitre 1er Conditions et modalités d'admission, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Chapitre 2 Cursus des études, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Chapitre 3 Evaluation des études et délivrance du diplôme, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. Chapitre 4 Validation des acquis de l'expérience, Art. 14
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1 février 2008 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1 février 2008 - Chapitre 1er Conditions et modalités d'admission (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1 février 2008 - Chapitre 2 Cursus des études (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1 février 2008 - Chapitre 3 Evaluation des études et délivranc... (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1 février 2008 - Chapitre 4 Validation des acquis de l'expérience (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1 février 2008 - art. 1 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1 février 2008 - art. 10 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1 février 2008 - art. 11 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1 février 2008 - art. 12 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1 février 2008 - art. 13 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1 février 2008 - art. 14 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1 février 2008 - art. 19 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1 février 2008 - art. 2 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1 février 2008 - art. 3 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1 février 2008 - art. 4 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1 février 2008 - art. 5 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1 février 2008 - art. 6 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1 février 2008 - art. 7 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1 février 2008 - art. 8 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1 février 2008 - art. 9 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1 février 2008 - art. Annexe (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 juillet 2015 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 juillet 2015 - art. 1 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 juillet 2015 - art. 2 (Ab)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 10
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 11
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 12
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 13
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 14
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 19
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1er février 2008 relatif au diplôme national supérieur professionnel de comédien
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 juillet 2015 complétant l'arrêté du 1er février 2008 relatif au diplôme national supérieur professionnel de comédien et fixant les conditions d'habilitation des établissements d'enseignement supérieur à délivrer ce diplôme