Décret n° 2023-1094 du 24 novembre 2023 relatif à l'Université de technologie de Tarbes - Article 3
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — c3028e94-afee-4b66-9c10-68ff4511ae5e
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000048462020/2026-10-27
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000048462020/article-3/versions/c3028e94-afee-4b66-9c10-68ff4511ae5e/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
-Code de l'éducationArt. D651-1, Art. D711-2, Art. D715-9-1, Art. R715-9-5, Art. D741-7
A créé les dispositions suivantes :
-Code de l'éducationArt. R715-9-3-1
A créé les dispositions suivantes :
-Code de l'éducationArt. R715-9-4-1
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Création et codification
Modifications et abrogations
- MODIFIE Code de l'éducation - art. D651-1 (M)
- MODIFIE Code de l'éducation - art. D711-2 (M)
- MODIFIE Code de l'éducation - art. D715-9-1 (M)
- MODIFIE Code de l'éducation - art. D741-7 (Ab)
- MODIFIE Code de l'éducation - art. R715-9-5 (V)
Citations
- CITATION Code de l'éducation - art. L712-6-1
- CITATION Code de l'éducation - art. L712-6-2 — Cible absente ou non résolue
Liens entrants
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Article R715-9-3-1
- CREE Version publiée au Journal officiel — Article R715-9-4-1
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article D711-2
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article D741-7
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article D651-1
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article D715-9-1
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article R715-9-5
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L712-6-2
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L712-6-2
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L712-6-2
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L712-6-2
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L712-6-2
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L712-6-1
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L712-6-1
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L712-6-1
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L712-6-1