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  3. Arrêté du 14 décembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Photonique : Technologies et Sciences de la Lumière »
  4. Annexe
  5. BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR " PHOTONIQUE : TECHNOLOGIES ET SCIENCES DE LA LUMIÈRE "
  6. Article Sommaire

Arrêté du 14 décembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Photonique : Technologies et Sciences de la Lumière » - Article Sommaire

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
23 décembre 2023

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 10113c22-6cbf-4575-bc67-70f440cf1666
Début de validité
23 décembre 2023
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000048664109/2026-10-30
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000048664109/article-sommaire/versions/10113c22-6cbf-4575-bc67-70f440cf1666/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Annexe Consulter cette section
    1. BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR " PHOTONIQUE : TECHNOLOGIES ET SCIENCES DE LA LUMIÈRE " Consulter cette section
      1. Article Sommaire
      2. Article Annexe I
      3. Article Annexe II
      4. Article Annexe III
      5. Article Annexe IV
      6. Article Annexe V
      7. Article Annexe VI
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Annexe Consulter cette section
    1. BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR " PHOTONIQUE : TECHNOLOGIES ET SCIENCES DE LA LUMIÈRE " Consulter cette section
      1. Article Sommaire
      2. Article Annexe I
      3. Article Annexe II
      4. Article Annexe III
      5. Article Annexe IV
      6. Article Annexe V
      7. Article Annexe VI
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte



ANNEXE I.-PRÉSENTATION DU DIPLÔME

I. 1. Présentation

I. 2. Tableau de synthèse

ANNEXE II.-RÉFÉRENTIEL DES ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES

II. 1. Insertion professionnelle visée

II. 1.1. Secteurs d'activité

II. 1.2. Types d'emploi accessibles

II. 2. Description des activités professionnelles

II. 2.1. Exigences transversales aux activités professionnelles

II. 2.2. Présentation des pôles d'activités

II. 2.3. Définition des activités professionnelles

ANNEXE III.-RÉFÉRENTIEL DE COMPÉTENCES

III. 1. Définition des blocs de compétences

III. 1.1. Liste des compétences

III. 1.2. Blocs de compétences

III. 2. Définition des compétences professionnelles

III. 2.1. Compétences et connaissances associées

III. 3. Compétences et connaissances relevant des enseignements généraux

ANNEXE IV.-RÉFÉRENTIEL D'ÉVALUATION

IV. 1. Unités constitutives du diplôme

IV. 1.1. Définition des unités d'enseignement général

IV. 1.2. Définition des unités professionnelles

IV. 1.3. Définition des unités facultatives

IV. 2. Dispenses d'unités

IV. 3. Règlement d'examen

IV. 4. Définition des épreuves

ANNEXE V.-ORGANISATION DE LA FORMATION

V. 1. Grille horaire de la formation

V. 2. Stages en milieu professionnel

ANNEXE VI.-TABLEAU DE CORRESPONDANCE ENTRE ÉPREUVES OU UNITÉS DE L'ANCIEN ET DU NOUVEAU DIPLÔME

Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 23 décembre 2023 Version Sommaire — VIGUEUR

Corrections de données

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Article Annexe I →

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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