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  3. Décret n° 2025-63 du 23 janvier 2025 portant adhésion de nouveaux établissements- composantes à l'Université Paris sciences et lettres (Université PSL) et modifiant ses statuts
  4. Chapitre Ier : Dispositions relatives à l'Université Paris sciences et lettres
  5. Article 2

Décret n° 2025-63 du 23 janvier 2025 portant adhésion de nouveaux établissements- composantes à l'Université Paris sciences et lettres (Université PSL) et modifiant ses statuts - Article 2

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Version
Mise à jour en retard — 03be19e0-c350-4675-8634-c7da49e0072f
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000051034348/2026-10-25
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000051034348/article-2/versions/03be19e0-c350-4675-8634-c7da49e0072f/
Sommaire du texte
  1. Chapitre Ier : Dispositions relatives à l'Université Paris sciences et lettres Consulter cette section
    1. Article 1
    2. Article 2
  2. Chapitre II : Dispositions relatives aux établissements-composantes Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Chapitre Ier : Dispositions relatives à l'Université Paris sciences et lettres Consulter cette section
    1. Article 1
    2. Article 2
  2. Chapitre II : Dispositions relatives aux établissements-composantes Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Provenance
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Texte


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2019-1130 du 5 novembre 2019
Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2019-1130 du 5 novembre 2019 - art. (V)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2019-1130 du 5 novembre 2019 - art. (V)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2019-1130 du 5 novembre 2019 - art. (V)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2019-1130 du 5 novembre 2019 - art. (V)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2019-1130 du 5 novembre 2019 - art. (V)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2019-1130 du 5 novembre 2019 - art. (V)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2019-1130 du 5 novembre 2019 - art. (V)

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article sans numéro
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article sans numéro
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article sans numéro
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article sans numéro
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article sans numéro
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article sans numéro
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article sans numéro

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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