Arrêté du 23 février 2024 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement - Article 9
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — c7d0f641-c3de-4c67-bf61-935540c772b7
- Début de validité
- 21 juin 2025
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000051769507/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000051769507/article-9/versions/c7d0f641-c3de-4c67-bf61-935540c772b7/
Sommaire du texte
Texte
La direction des opérations, du maintien en condition opérationnelle et du numérique a autorité sur les organismes extérieurs suivants dont les missions et l'organisation sont fixées par instruction :
1. Le service des achats d'armement (S2A), directement subordonné au directeur ;
2. L'unité de management Combat aérien (UM CAER) ;
3. L'unité de management Cœlacanthe (UM COE) ;
4. L'unité de management Horus (UM HOR) ;
5. L'unité de management Combat terrestre (UM CTER) ;
6. L'unité de management Combat naval (UM CNAV) ;
7. L'unité de management Action 3D (UM A3D) ;
8. L'unité de management Combat infovalorisé, renseignement, cyber, espace et aéronefs de missions (UM CIRCEA).
Notes
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 juin 2025 - art. 1
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 1