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  3. Arrêté du 1er octobre 2019 relatif aux modalités de réalisation des analyses de matériaux et produits susceptibles de contenir de l'amiante, aux conditions de compétences du personnel et d'accréditation des organismes procédant à ces analyses
  4. Titre Ier : Définitions et champ d'application
  5. Article 1

Arrêté du 1er octobre 2019 relatif aux modalités de réalisation des analyses de matériaux et produits susceptibles de contenir de l'amiante, aux conditions de compétences du personnel et d'accréditation des organismes procédant à ces analyses - Article 1

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
3 juillet 2025

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 2021f834-97a4-4843-9fd6-1b7f852a46a5
Début de validité
3 juillet 2025
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000051835535/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000051835535/article-1/versions/2021f834-97a4-4843-9fd6-1b7f852a46a5/
Sommaire du texte
  1. Titre Ier : Définitions et champ d'application Consulter cette section
    1. Article 1
    2. Article 1-1
    3. Article 2
    4. Article 3
    5. Article 4
    6. Article 5
    7. Article 6
    8. Article 7
  2. Titre II : Conditions d'accréditation, compétences des personnes et méthodes d'essai Consulter cette section

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  3. Titre III : Dispositions transitoires et finales Consulter cette section

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  4. Annexes Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Titre Ier : Définitions et champ d'application Consulter cette section
    1. Article 1
    2. Article 1-1
    3. Article 2
    4. Article 3
    5. Article 4
    6. Article 5
    7. Article 6
    8. Article 7
  2. Titre II : Conditions d'accréditation, compétences des personnes et méthodes d'essai Consulter cette section

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  3. Titre III : Dispositions transitoires et finales Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
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Texte



L'amiante désigne des minéraux asbestiformes appartenant aux groupes des amphiboles et des serpentines. L'amiante visé par le présent arrêté concerne les 6 variétés suivantes :

Groupe des amphiboles :

a) Riébeckite-amiante (Crocidolite), CAS n° 12001-28-4 (1) ;

b) Grunerite-amiante (Amosite), CAS n° 12172-73-5 (1) ;

c) Anthophyllite-amiante, CAS n° 77536-67-5 (1) ;

d) Actinolite-amiante, CAS n° 77536-66-4 (1) ;

e) Trémolite-amiante, CAS n° 77536-68-6 (1) ;

Groupe des serpentines :

f) Chrysotile, CAS n° 12001-29-5 et n° 132207-32-0 (1) ;

(1) Numéro du registre des résumés de chimie de la société américaine de chimie (Chemical Abstract Service - CAS).


Notes


Historique

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Évolution juridique

  1. 21 octobre 2019 Version 1 — MODIFIE
  2. 3 juillet 2025 Version 1 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Article 1-1 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 3 juin 2025 - art. 1

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 1

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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