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  3. Arrêté du 15 décembre 2025 modifiant des dispositions relatives aux fiches d'opérations standardisées BAR-TH-171 « Pompe à chaleur de type air/eau » et BAR-TH-172 « Pompe à chaleur de type eau/eau ou eau glycolée/eau » dans le cadre du dispositif des certificats d'économie d'énergie
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Arrêté du 15 décembre 2025 modifiant des dispositions relatives aux fiches d'opérations standardisées BAR-TH-171 « Pompe à chaleur de type air/eau » et BAR-TH-172 « Pompe à chaleur de type eau/eau ou eau glycolée/eau » dans le cadre du dispositif des certificats d'économie d'énergie - Article 4

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Version
Mise à jour en retard — 8138367d-bef5-4d53-8aa1-0b5da3a665dd
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 18 décembre 2025 à 21h58
Import Jurisfac
28 septembre 2026 à 05h02 — 79ed2a32-584a-430d-b6ad-cf160a816251
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000053048025/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000053048025/article-4/versions/8138367d-bef5-4d53-8aa1-0b5da3a665dd/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Annexe Consulter cette section

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  8. Annexe Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Provenance
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Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
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Texte


A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 28 septembre 2021
Art. Annexe II, Art. Annexe III

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 septembre 2021 - art. Annexe II (VD)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 septembre 2021 - art. Annexe III (VT)

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe II
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe III

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
18 décembre 2025 à 21h58
Date de l’import Jurisfac
28 septembre 2026 à 05h02
Identifiant de l’import Jurisfac
79ed2a32-584a-430d-b6ad-cf160a816251
Archive
LEGI_20251218-215251.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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