Arrêté du 23 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 5 mars 2025 portant création de la mention « activités de canoë-kayak et disciplines associées en eau vive » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » et son intitulé - Article 10
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 3e4dd68a-dce9-4afa-a58e-4dcba11ff8ce
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 6 février 2026 à 21h42
- Import Jurisfac
- 7 octobre 2026 à 05h07 — 9a7aa1e2-4d11-4e8d-bf47-3e2e588eeec1
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000053445489/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000053445489/article-10/versions/3e4dd68a-dce9-4afa-a58e-4dcba11ff8ce/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 mars 2025Art. Annexe III
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 mars 2025 - art. Annexe III (V)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe III