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  3. Décret n° 2026-174 du 11 mars 2026 relatif au certificat de capacité d'orthophoniste et à la formation conduisant à cette profession
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Décret n° 2026-174 du 11 mars 2026 relatif au certificat de capacité d'orthophoniste et à la formation conduisant à cette profession - Article 3

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Version
Mise à jour en retard — 2e5dbfcb-3a6c-4265-96c1-82ec2bd355da
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 12 mars 2026 à 21h47
Import Jurisfac
10 octobre 2026 à 02h51 — cd774a62-4bc7-4e32-871e-c3f0ecf2dc43
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000053653970/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000053653970/article-3/versions/2e5dbfcb-3a6c-4265-96c1-82ec2bd355da/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte


A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2013-798 du 30 août 2013
Sct. ANNEXES, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2, Art. Annexe 3, Art. Annexe 5, Art. Annexe 6

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2013-798 du 30 août 2013 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2013-798 du 30 août 2013 - ANNEXES (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2013-798 du 30 août 2013 - art. Annexe 1 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2013-798 du 30 août 2013 - art. Annexe 2 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2013-798 du 30 août 2013 - art. Annexe 3 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2013-798 du 30 août 2013 - art. Annexe 5 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2013-798 du 30 août 2013 - art. Annexe 6 (Ab)

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n° 2013-798 du 30 août 2013 relatif au régime des études en vue du certificat de capacité d'orthophoniste
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe 1
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe 2
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe 5
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe 6
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe 3

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
12 mars 2026 à 21h47
Date de l’import Jurisfac
10 octobre 2026 à 02h51
Identifiant de l’import Jurisfac
cd774a62-4bc7-4e32-871e-c3f0ecf2dc43
Archive
LEGI_20260312-214147.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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