Décret n°92-709 du 23 juillet 1992 relatif aux enseignants associés et invités relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur - Article 1
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 0b3d8e76-d436-4677-96c3-71add8306d0c
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000006440071/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000006440071/article-1/versions/0b3d8e76-d436-4677-96c3-71add8306d0c/
Sommaire du texte
Texte
a modifié les dispositions suivantes
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°85-733 du 17 juillet 1985
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°85-733 du 17 juillet 1985 - art. 1 (V)
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°85-733 du 17 juillet 1985 - art. 10 (M)
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°85-733 du 17 juillet 1985 - art. 11 (V)
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°85-733 du 17 juillet 1985 - art. 12 (V)
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°85-733 du 17 juillet 1985 - art. 13 (V)
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°85-733 du 17 juillet 1985 - art. 14 (V)
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°85-733 du 17 juillet 1985 - art. 15 (V)
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°85-733 du 17 juillet 1985 - art. 2 (V)
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°85-733 du 17 juillet 1985 - art. 3 (V)
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°85-733 du 17 juillet 1985 - art. 4 (V)
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°85-733 du 17 juillet 1985 - art. 6 (V)
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°85-733 du 17 juillet 1985 - art. 7 (V)
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°85-733 du 17 juillet 1985 - art. 8 (V)
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°85-733 du 17 juillet 1985 - art. 9 (V)
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°85-733 du 17 juillet 1985 - art. 9-1 (V)
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°85-733 du 17 juillet 1985 - art. 9-2 (V)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°85-733 du 17 juillet 1985 relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités.
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Article 1
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Article 2
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Article 3
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Article 4
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Article 6
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Article 7
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Article 8
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Article 9
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Article 9-1
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Article 9-2
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Article 10
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Article 11
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Article 12
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Article 13
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Article 14
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Article 15