Code de l'éducation - Article L333-1
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — e2c47a5b-39cb-4129-930d-c9e6ccbb3119
- Début de validité
- 22 juin 2000
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2026 à 21h31
- Import Jurisfac
- 18 octobre 2026 à 04h40 — da2883e0-a065-47e6-a0ec-3916580b2795
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006524817/2026-10-27
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000006524817/article-l333-1/versions/e2c47a5b-39cb-4129-930d-c9e6ccbb3119/
Sommaire du texte
Texte
Les cycles des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées professionnels conduisent aux diplômes d'enseignement général, technologique et professionnel, notamment au baccalauréat.
La durée de ces cycles est fixée par décret.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Concordances
- CONCORDANCE Version publiée au Journal officiel — Loi 89-486 1989-07-10 art. 4
- CONCORDE Version publiée au Journal officiel — Loi n°89-486 du 10 juillet 1989 - art. 4 (Ab)
Création et codification
- CODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Ordonnance 2000-549 2000-06-15
- CODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Loi 2003-339 2003-04-14 art. 1 (loi de ratification)
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 juillet 2025 (V)
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 27 août 2025 (V)
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°2026-625 du 10 juillet 2026 (V)
- CITATION Code de l'éducation - art. D337-58 (V)
- CITATION Code de l'éducation - art. L371-1 (VT)
- CITATION Code de l'éducation - art. L374-1 (VT)
- CITATION Code de l'éducation - art. L442-20 (V)
- CITATION Code de l'éducation - art. R451-3 (V)
Liens entrants
Concordances
Citations
- CITATION Décret n° 2026-625 du 10 juillet 2026 relatif à la classe préparatoire à la classe de seconde
- CITATION Arrêté du 27 août 2025 relatif au concours général des lycées
- CITATION Article R451-3
- CITATION Arrêté du 17 juillet 2025 définissant le concours général des métiers
- CITATION Article D337-58
- CITATION Article L442-20
- CITATION Article L442-20
- CITATION Article L371-1
- CITATION Article L374-1
- CITATION Article L371-1
- CITATION Article L374-1
- CITATION Article L442-20
- CITATION Article L371-1
- CITATION Article L371-1
- CITATION Article L371-1
- CITATION Article L371-1
- CITATION Article L374-1