Décret n°93-54 du 15 janvier 1993 pris en application de l'article L. 6 du code du service national - Article ANNEXE
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- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — c85c45c3-5056-41c8-b42f-7caad514196d
- Début de validité
- 17 janvier 1993
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000006535350/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000006535350/article-annexe/versions/c85c45c3-5056-41c8-b42f-7caad514196d/
Sommaire du texte
Texte
TABLEAU N° 1
Répartition des enseignants
QUALIFICATION
SERVICE
Dans la police nationale De l'aide technique De la coopération
A. - Qualifications pour lesquelles les ressources sont inférieures aux besoins :
Professeurs agrégés ou certifiés en :
- mathématiques. 0 6 67
- physique-chimie. 0 8 48
- lettres. 0 1 29
- histoire-géographie. 0 0 74
- allemand. 0 0 2
- anglais. 0 0 6
- technologie mécanique. 0 2 12
- éducation physique et sportive. 0 0 0
Maîtrise, licence :
- mathématiques. 014 28
- physique et chimie. 0 5 28
- lettres. 0 2136
Total. 038430
B. - Autres qualifications 4417353
Total général 4455783
Répartition des enseignants
QUALIFICATION
SERVICE
Dans la police nationale De l'aide technique De la coopération
A. - Qualifications pour lesquelles les ressources sont inférieures aux besoins :
Professeurs agrégés ou certifiés en :
- mathématiques. 0 6 67
- physique-chimie. 0 8 48
- lettres. 0 1 29
- histoire-géographie. 0 0 74
- allemand. 0 0 2
- anglais. 0 0 6
- technologie mécanique. 0 2 12
- éducation physique et sportive. 0 0 0
Maîtrise, licence :
- mathématiques. 014 28
- physique et chimie. 0 5 28
- lettres. 0 2136
Total. 038430
B. - Autres qualifications 4417353
Total général 4455783
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.