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  3. Arrêté du 5 mars 2008 relatif aux conditions zootechniques exigées pour la production, la collecte et la transplantation d'embryons de l'espèce bovine
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  5. Article Annexe I

Arrêté du 5 mars 2008 relatif aux conditions zootechniques exigées pour la production, la collecte et la transplantation d'embryons de l'espèce bovine - Article Annexe I

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
15 mars 2008

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — ff10d2b0-8c07-4d96-ab40-15b9117f388b
Début de validité
15 mars 2008
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000018317955/2026-11-01
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000018317955/article-annexe-i/versions/ff10d2b0-8c07-4d96-ab40-15b9117f388b/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Annexe Consulter cette section
    1. Article Annexe I
    2. Article ANNEXE II
    3. Article Annexe III
    4. Article Annexe IV
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Annexe Consulter cette section
    1. Article Annexe I
    2. Article ANNEXE II
    3. Article Annexe III
    4. Article Annexe IV
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte

A N N E X E I
DONNÉES MINIMALES À ENREGISTRER LORS DE LA COLLECTE,
DE LA PRODUCTION OU DE L'ÉCHANGE D'UN EMBRYON

DONNÉES
(correspondant
aux normes internationales ICAR »)
SITUATIONS RENCONTRÉES

Collecte
d'embryons
Collecte
d'ovocytes
OBSERVATIONS
DONNÉES
transmises au SNIG
Références de la collecte par l'équipe agréée.
X
X
Numéro d'agrément sanitaire de l'équipe et numéro d'ordre de collecte intra-année ».

Date de collecte (ou d'importation).
X
X


Date de congélation (si différente).
X
X

X
Numéro d'identification de l'exploitation où a été réalisée l'opération.
X
X

X
Numéro d'identification de la femelle donneuse.
X
X

X
Nature de la collecte : embryons ou ovocytes.
X
X


Identification des pères possibles.
X
X
Si l'insémination est répétée et est réalisée avec deux taureaux différents. Cette condition s'applique aussi à la fécondation in vitro.
X
Age des embryons.
X

A la congélation.
X
Méthode de collecte.

X
Abattoir ou in vivo.

Laboratoire (fécondation in vitro).

X


Date de fécondation.
X
X
Insémination, saillie naturelle, laboratoire (fécondation in vitro).

Numéro de travail » de l'embryon.
X
X
Numéro unique dont la structure est définie dans le SNIG.
X
Type d'embryon.
X
X
Frais, congelé, entier, divisé ou ayant fait l'objet d'une biopsie.
X

Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 15 mars 2008 Version Annexe I — VIGUEUR

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Article ANNEXE II →

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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