Code du sport - Article A322-38
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — c94d7bb7-19dc-4573-8df4-65c6e71b278f
- Début de validité
- 30 avril 2008
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000018761074/2026-10-31
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000018761074/article-a322-38/versions/c94d7bb7-19dc-4573-8df4-65c6e71b278f/
Sommaire du texte
Texte
L'entrée et la sortie des bassins à remous sont équipées d'une main courante.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 février 2008 - art. (V)
Liens entrants
Création et codification
- CREE Article sans numéro