Arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques - Article 3
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 5ef4c45b-66b0-44ff-903d-c97b5a30f87e
- Début de validité
- 4 juillet 1992
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000018978731/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000018978731/article-3/versions/5ef4c45b-66b0-44ff-903d-c97b5a30f87e/
Sommaire du texte
Texte
L'arrêté du 19 février 1987 modifié fixant la liste des sections, sous-sections et des options du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités et le nombre de membres de chaque sous-section et l'arrêté du 19 février 1987 fixant la liste des sections et des sous-sections du groupe des disciplines odontologiques du Conseil national des universités et le nombre des membres de chaque sous-section sont abrogés.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 février 1987, v. init.
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 février 1987, v. init.