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  3. Arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
  4. Article 1

Arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques - Article 1

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
1 janvier 2025

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Version
Mise à jour en retard — b0cb2bfb-6f70-4b57-b8c8-86f3fe5f93b5
Début de validité
1 janvier 2025
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000049865205/2026-10-27
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000049865205/article-1/versions/b0cb2bfb-6f70-4b57-b8c8-86f3fe5f93b5/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 1-1
  3. Article 2
  4. Article 2
  5. Article 2
  6. Article 2-1
  7. Article 2-2
  8. Article 2-2
  9. Article 2-3
  10. Article 2-4
  11. Article 3
  12. Article 4
  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 1-1
  3. Article 2
  4. Article 2
  5. Article 2
  6. Article 2-1
  7. Article 2-2
  8. Article 2-2
  9. Article 2-3
  10. Article 2-4
  11. Article 3
  12. Article 4
  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte

La liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités pour les disciplines de santé sont fixés conformément au tableau ci-après :

SECTION

SOUS-SECTION

TITRE

TYPE

PREMIER
collège

DEUXIÈME
collège

Elus

Nommés

Elus

Nommés

42

Morphologie et morphogenèse :

01

Anatomie

Mixte

4

2

4

2

02

Histologie, embryologie et cytogénétique


Mixte

4

2

4

2

03

Anatomie et cytologie pathologiques


Mixte

6

3

6

3
43

Biophysique et imagerie médicale :

01

Biophysique et médecine nucléaire

Mixte

6

3

6

3


02

Radiologie et imagerie médicale


Mixte

6

3

6

3
44

Biochimie, biologie cellulaire et moléculaire, physiologie et nutrition :

01

Biochimie et biologie moléculaire

Mixte

6

3

6

3

02

Physiologie


Mixte

6

3

6

3
03

Biologie cellulaire


Mixte

4

2

4

2

04

Nutrition

Mixte

4

2

4

2

45

Microbiologie, maladies transmissibles et hygiène :

01

Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière (2 options)

Mixte

6

3

6

3


02

Parasitologie et mycologie


Mixte

4

2

4

2

03

Maladies infectieuses ; maladies tropicales (2 options)


Clinique

4

2

2

1
46

Santé publique, environnement et société :

01

Epidémiologie, économie de la santé et prévention

Mixte

4

2

4

2


02

Médecine et santé au travail


Mixte

4

2

4

2

03

Médecine légale et droit de la santé


Mixte

4

2

4

2
04

Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication


Mixte

4

2

4

2

05

Médecine palliative

4

2

2

1

47

Cancérologie, génétique, hématologie, immunologie :

01

Hématologie ; transfusion (2 options)

Mixte

4

2

4

2


02

Cancérologie; radiothérapie (2 options)


Mixte

4

2

4

2

03

Immunologie


Mixte

4

2

4

2

04

Génétique


Mixte

4

2

4

2
48

Anesthésiologie, réanimation, médecine d'urgence, pharmacologie et thérapeutique :

01

Anesthésiologie-réanimation et médecine péri-opératoire

Mixte

4

2

4

2


02

Médecine intensive-réanimation


Clinique

4

2

2

1

03

Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique ; addictologie (3 options)


Mixte

4

2

4

2

04
Thérapeutique-médecine de la douleur ; addictologie (2 options)
Mixte

4

2

2

1
05

Médecine d'urgence

Clinique

4

2

2

1

49

Pathologie nerveuse et musculaire, pathologie mentale, handicap et rééducation :

01

Neurologie

Clinique

6

3

2

1


02

Neurochirurgie


Clinique

6

3

-

-

03

Psychiatrie d'adultes ; addictologie (2 options)


Clinique

6

3

2

1

04

Pédopsychiatrie ; addictologie (2 options)


Clinique

4

2

2

1

05

Médecine physique et de réadaptation


Clinique

4

2

2

1
50

Pathologie ostéo-articulaire, dermatologie et chirurgie plastique :

01

Rhumatologie

Clinique

6

3

2

1

02

Chirurgie orthopédique et traumatologique


Clinique

6

3

2

1

03

Dermato-vénéréologie


Clinique

6

3

2

1

04

Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ; brûlologie (2 options)

Clinique

4

2

2

1

51

Pathologie cardio-respiratoire et vasculaire :

01

Pneumologie ; addictologie (2 options)

Clinique

6

3

2

1


02

Cardiologie


Clinique

6

3

2

1

03

Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire


Clinique

6

3

2

1

04

Chirurgie vasculaire ; médecine vasculaire (2 options)


Clinique

4

2

2

1
52

Maladies des appareils digestif et urinaire :

01

Gastroentérologie ; hépatologie ; addictologie (3 options) Clinique

6

3

2

1


02

Chirurgie viscérale et digestive


Clinique

6

3

2

1

03

Néphrologie


Clinique

6

3

2

1

04

Urologie


Clinique

6

3

2

1

53

Médecine interne, gériatrie et médecine générale :

01

Médecine interne ; addictologie (2 options).

Clinique 6 3 2 1

03

Médecine générale

Clinique

4

2

2

1

04

Gériatrie

Clinique 6 3 2 1
54

Développement et pathologie de l'enfant, gynécologie-obstétrique, endocrinologie et reproduction :

01

Pédiatrie

Clinique

8

4

2

1

02

Chirurgie infantile


Clinique

4

2

2

1
03

Gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale (2 options)


Clinique

6

3

2

1

04

Endocrinologie, diabète et maladies métaboliques ; gynécologie médicale (2 options)

Clinique

6

3

2

1

05

Biologie et médecine du développement et de la reproduction ; gynécologie médicale (2 options)

Mixte 4 2 4 2
55

Pathologie de la tête et du cou :

01

Oto-rhino-laryngologie

Clinique

6

3

2

1


02

Ophtalmologie


Clinique

6

3

2

1
03

Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie


Clinique

4

2

2

1

90

Maïeutique 2 1 2 1

Notes

Conformément au second alinéa de l'article 7 de l'arrêté du 27 juin 2024 (NOR : ESRH2417863A), ces dispositions entrent en vigueur au 1er janvier 2015.

Historique

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Évolution juridique

  1. 4 juillet 1992 Version 1 — MODIFIE
  2. 20 août 2003 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  3. 27 avril 2006 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  4. 1 décembre 2006 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  5. 5 juin 2008 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  6. 3 décembre 2009 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  7. 29 septembre 2010 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  8. 9 février 2012 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  9. 24 janvier 2015 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  10. 9 avril 2015 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  11. 4 janvier 2017 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  12. 1 septembre 2017 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  13. 7 mars 2018 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  14. 18 février 2019 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  15. 1 novembre 2019 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  16. 4 juillet 2024 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  17. 1 janvier 2025 Version 1 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 27 juin 2024 - art. 3

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 3

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
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