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  3. Arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
  4. Article 2-2

Arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques - Article 2-2

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
1 novembre 2019

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 39730428-11c7-4be5-ada4-26a63c72ca80
Début de validité
1 novembre 2019
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000039383810/2026-10-27
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000039383810/article-2-2/versions/39730428-11c7-4be5-ada4-26a63c72ca80/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 1-1
  3. Article 2
  4. Article 2
  5. Article 2
  6. Article 2-1
  7. Article 2-2
  8. Article 2-2
  9. Article 2-3
  10. Article 2-4
  11. Article 3
  12. Article 4
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 1-1
  3. Article 2
  4. Article 2
  5. Article 2
  6. Article 2-1
  7. Article 2-2
  8. Article 2-2
  9. Article 2-3
  10. Article 2-4
  11. Article 3
  12. Article 4
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte


La liste et le nombre des membres des sections du groupe des disciplines pharmaceutiques du Conseil national des universités des disciplines de santé sont fixés conformément au tableau ci-après :

SECTION

TITRE

TYPE

1er COLLÈGE

2e COLLÈGE

Elus

Nommés

Elus

Nommés


80

Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé


6

3

6

3

81

Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences du médicament et des autres produits de santé


6

3

6

3

82

Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences biologiques, fondamentales et cliniques


6

3

6

3

85

Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé


6

3

6

3

86

Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences du médicament et des autres produits de santé


6

3

6

3

87

Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences biologiques, fondamentales et cliniques


6

3

6

3


Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 5 juin 2008 Version 2-2 — MODIFIE
  2. 1 novembre 2019 Version 2-2 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 30 octobre 2019 - art. 5

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 5

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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