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  3. Arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
  4. Article 2

Arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques - Article 2

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
4 juillet 2024

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — c5a9bbaa-664c-4bd8-b18e-f7a178bf8e4e
Début de validité
4 juillet 2024
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000049865121/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000049865121/article-2/versions/c5a9bbaa-664c-4bd8-b18e-f7a178bf8e4e/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 1-1
  3. Article 2
  4. Article 2
  5. Article 2
  6. Article 2-1
  7. Article 2-2
  8. Article 2-2
  9. Article 2-3
  10. Article 2-4
  11. Article 3
  12. Article 4
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 1-1
  3. Article 2
  4. Article 2
  5. Article 2
  6. Article 2-1
  7. Article 2-2
  8. Article 2-2
  9. Article 2-3
  10. Article 2-4
  11. Article 3
  12. Article 4
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte

La liste des sections et sous-sections ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines odontologiques du Conseil national des universités des disciplines de santé sont fixés conformément au tableau ci-après :


SECTION

SOUS-SECTION

TITRE

1er COLLEGE

2e COLLEGE

Elus

Nommés

Elus

Nommés

56

Développement, croissance et prévention :

01

Odontologie pédiatrique et orthopédie dento-faciale

4

2

4

2

02

Prévention, épidémiologie, économie de la santé, odontologie légale

3

1

3

1

57

Chirurgie orale ; parodontologie ; biologie orale :

01

Chirurgie orale ; parodontologie ; biologie orale

4

2

4

2

58

Réhabilitation orale :

01

Dentisterie restauratrice, endodontie, prothèses, fonction-dysfonction, imagerie, biomatériaux

4

2

4

2

Historique

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Évolution juridique

  1. 4 juillet 1992 Version 2 — MODIFIE
  2. 20 août 2003 Version 2 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  3. 27 avril 2006 Version 2 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  4. 5 juin 2008 Version 2 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  5. 1 septembre 2017 Version 2 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  6. 1 novembre 2019 Version 2 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  7. 4 juillet 2024 Version 2 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 27 juin 2024 - art. 5

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 9

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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