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  3. Arrêté du 20 mars 2009 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2005 relatif à l'identification des animaux des espèces ovine et caprine
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Arrêté du 20 mars 2009 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2005 relatif à l'identification des animaux des espèces ovine et caprine - Article 2

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Version
Mise à jour en retard — b9552937-28d7-4eec-afeb-444fb2d3363a
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000020474374/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000020474374/article-2/versions/b9552937-28d7-4eec-afeb-444fb2d3363a/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  1. Texte
  2. Provenance
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Texte


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 décembre 2005
Art. 19-1, Art. 19-2, Art. 19-3, Art. 19-4, Art. 19-5, Art. 19-6, Art. 19-7, Art. 19-8, Art. 19-9, Art. 19-10

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Création et codification

  • CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 décembre 2005 - art. 19-1 (VD)
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 décembre 2005 - art. 19-10 (VD)
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 décembre 2005 - art. 19-2 (VD)
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 décembre 2005 - art. 19-3 (VD)
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 décembre 2005 - art. 19-4 (VD)
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 décembre 2005 - art. 19-5 (VD)
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 décembre 2005 - art. 19-6 (VD)
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 décembre 2005 - art. 19-7 (VD)
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 décembre 2005 - art. 19-8 (VD)
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 décembre 2005 - art. 19-9 (VD)

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 décembre 2005 - art. 19
  • CITATION article D. 212-30-1 du code rural — Référence sans identifiant DILA

Liens entrants

Création et codification

  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article 19-1
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article 19-4
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article 19-5
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article 19-10
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article 19-2
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article 19-3
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article 19-6
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article 19-7
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article 19-8
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article 19-9

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article 19
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article 19

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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